Dans un monde où l’intelligence artificielle est de plus en plus omniprésente, il n’est pas surprenant que des œuvres d’art soient créées par des programmes informatiques. Mais qui détient les droits d’auteur sur ces œuvres ? Est-ce le créateur de l’IA, l’artiste qui a créé l’algorithme ou la personne qui a appuyé sur le bouton pour lancer la création ? Dans cet article de blog, nous allons explorer les questions entourant les droits d’auteur des œuvres d’art créées par l’IA.
Les droits d’auteur des œuvres créées par une IA.
En règle générale, les droits d’auteur d’une œuvre appartiennent à son créateur ou à son auteur. Cependant, dans le cas des œuvres créées par l’IA, la question de la propriété des droits d’auteur est plus complexe. En effet, il peut y avoir plusieurs parties impliquées dans la création de ces œuvres, chacune ayant une contribution différente.
Le créateur de l’IA
Le créateur de l’IA peut revendiquer la propriété des droits d’auteur sur l’œuvre créée par son programme. En effet, l’IA a été conçue et programmée par cette personne, qui peut être considérée comme l’auteur de l’œuvre. Cependant, cette revendication peut être contestée si l’algorithme utilisé pour créer l’œuvre a été créé par quelqu’un d’autre.
L’artiste qui a créé l’algorithme
Si l’artiste qui a créé l’algorithme est différent du créateur de l’IA, il peut prétendre à la propriété des droits d’auteur sur l’œuvre. En effet, l’œuvre a été créée à partir de son algorithme, ce qui lui donne une certaine propriété intellectuelle sur l’œuvre finale.
La personne qui a appuyé sur le bouton
La personne qui a appuyé sur le bouton pour lancer la création de l’œuvre peut également revendiquer la propriété des droits d’auteur. Cependant, cette revendication peut être considérée comme faible, car cette personne n’a pas contribué de manière significative à la création de l’œuvre.
Comment mieux réglementer les œuvres créées grâce à l’intelligence artificielle ? Une question complexe ?
Les IA ont été concue pour encourager l’innovation et la création humaine. Aujourd’hui, elles prennent le pas sur le travail de certains artistes. Pourtant, pour créer quelques chose une IA a besoin d’analyser des bases de données qui rassemblent de nombreuses oeuvres d’art. C’est ce qu’on appel la phase de fouilles. Une fois intériorisé, ce savoir est regurgité sous une autre forme qui peut parfois, tout de même ressembler aux originaux.
En Europe
Pour l’Union européenne, le droit de fouilles est autorisé sur toutes les plateformes, sauf si l’auteur s’y oppose expressément. C’est l’utilisateur de l’IA qui est responsable de l’œuvre créée, mais il n’est pas considéré comme un auteur à part entière. Et sans droits d’auteur, il ne peut pas gagner d’argent grâce à sa création.
Face à l’essor des IA, l’Union européenne veut proposer une nouvelle directive pour mieux réguler les œuvres qu’elles créent.
Aux États-Unis
Aux États-Unis, la loi diffère. Les IA ont aussi un droit de fouilles, mais il doit être utilisé équitablement. C’est au juge de décider si la création est assez différente de l’originale.
Pour connaître la loi de chaque pays en matière de droits d’auteur et d’IA, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle a mis en place une liste qui récence les différentes règles juridiques des Etats.
En somme, la question de la propriété des droits d’auteur sur les œuvres créées par l’IA est complexe et dépend des différentes parties impliquées dans la création de l’œuvre. Bien qu’il n’y ait pas encore de réponse claire à cette question, il est important de réfléchir à ces problèmes maintenant, car la création d’œuvres par l’IA ne fera qu’augmenter dans le futur. Les législateurs devront probablement adapter la loi sur les droits d’auteur pour prendre en compte ces nouvelles formes de création artistique, afin de garantir une protection adéquate des droits de toutes les parties impliquées dans la création de l’œuvre.